1. Éditeur de la Plateforme Numérique

Le présent site internet est la propriété exclusive de l'association à but non lucratif dénommée Club de Pétanque Serre Chevalier, régie par la Loi du 1er juillet 1901 et son décret d'application du 16 août 1901.

Identifiants Juridiques & Fiscaux

Dénomination Officielle : Club de Pétanque Serre Chevalier
Numéro RNA (Préfecture) : W051000130
Numéro SIREN (INSEE) : 801727306
Code APE / NAF : 93.12Z (Activités de clubs de sports)

Coordonnées du Siège Social

Adresse Postale : 26 Rue Georges Bermond Gonnet, 05100 Briançon, France
Téléphone : +33 4 35 50 73 09
Courriel : rimakhan58484@gmail.com
Directeur de la Publication : Jean-Claude Faure, en qualité de Président bénévole

2. Prestataire d'Hébergement

L'hébergement physique et la diffusion technique de ce site web sont assurés par la société :

InterServer, Inc.
110 Meadowlands Parkway, Suite 205
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Téléphone : +1 201-605-1440

3. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction

L'ensemble des textes, photographies, chartes graphiques, inventaires faunistiques et monographies pédagogiques publiés sur le présent site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Conformément à nos objectifs statutaires de partage désintéressé, la reproduction des textes à des fins éducatives, scolaires ou de documentation associative est expressément autorisée sous réserve de la mention claire de la source : « Club de Pétanque Serre Chevalier - Briançon ». Toute exploitation marchande ou publicitaire est rigoureusement prohibée.

4. Responsabilité et Liens Hypertextes

Les informations techniques relatives à la pratique de la pétanque, au tennis de table et aux protocoles d'éco-entretien minéral sont diffusées à titre informatif et d'utilité publique. L'association décline toute responsabilité quant à l'utilisation erronée des fiches techniques hors de son encadrement bénévole direct.

Les liens hypertextes orientant vers des sites institutionnels partenaires (Mairie de Briançon, Fédération Française de Pétanque, Préfecture des Hautes-Alpes) sont fournis pour la commodité des usagers. Le Club de Pétanque Serre Chevalier n'exerce aucun contrôle sur les contenus tiers.

5. Litiges et Compétence Juridictionnelle

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de différend relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de Grenoble seront seuls habilités à trancher le litige.